Communiqué de l’Anafé

Depuis que les zones d’attente ont été instituées par le législateur en 1992, le rôle des associations a profondément évolué. Les zones d’attente ont aussi connu des transformations importantes, au gré des flux migratoires effectués par les étrangers en quête d’asile en France ou souhaitant y effectuer un séjour.

L’Anafé n’a cessé de faire part des observations qu’elle a pu recueillir dans de nombreux rapports. Elle est également intervenue au soutien d’étrangers présents dans ces diverses zones, notamment dans certains ports, et a alerté les pouvoirs publics sur les pratiques dont elle a eu connaissance.

Ce rapport a pu être réalisé grâce à la contribution des nombreux visiteurs habilités pour le compte de l’Anafé ou d’associations qui en sont membres.

En 2007 et 2008, les associations ont pu effectuer 40 visites dans les zones d’attente de province et d’outre mer (dont 3 visites début 2009).

Elles ont noté des difficultés d’accès dans certaines zones et constaté la très grande disparité en matière d’hébergement et conditions de maintien.

Les associations ont enfin pu observer de nombreuses violations des droits, à commencer par l’impossibilité de pouvoir se faire assister juridiquement. En effet, dans la quasi-totalité des zones d’attente de province et outre mer, aucune liste d’avocats, ni aucun numéro de téléphone d’association n’est affiché au sein du local d’enfermement.

8 juillet 2009

Ce rapport est, comme toutes les publications de l’Anafé, en ligne sur le site

http://www.anafe.org

Il est aussi possible d’en commander une version papier en s’adressant à l’Anafé

Anafé, 21 ter, rue Voltaire - 75011 Paris ou par e-mail à contact@anafe.org

Visites de zones d’attente en Outre-mer

• Port de Pointe-à-Pitre - Guadeloupe

Une visite a été effectuée par le GISTI en septembre 2007.

Selon le commandant présent le jour de la visite, les personnes interceptées par la police aux frontières signent un document et sont rembarquées 15 minutes après dans le bateau suivant. Les navires de la compagnie “ L’Express des Iles ” partent le matin et reviennent le soir, on peut donc s’interroger
sur le lieu où les étrangers sont maintenus en attente de leur renvoi. L’autre compagnie effectue des liaisons non régulières. Un agent de la PAF a expliqué au visiteur que les personnes en situation irrégulière sont directement transférées au centre de rétention en attente d’un prochain bateau.

• • Observations

Aucune demande d’asile n’aurait été enregistrée en 2008.

Un nouveau cas de refus d’entrée apparaît fin 2008 : les « moyens de subsistances insuffisants ». En effet, il faut détenir un minimum de 50 euros ou 50 US dollars pour ne pas être refusé à ce titre. Or, en Dominique par exemple,
100 US dollars représentent à peu près le salaire d’un mois.

• • Accès

L’accès a été a priori refusé au visiteur car il n’avait pas prévenu la PAF de la visite. Accepté sur les lieux, il est accompagné lors de sa visite par un agent des services de contrôle qui lui remet le registre des personnes maintenues.

• • Hébergement

Aucun hébergement particulier n’est mis à la disposition des étrangers maintenus au port. Ils sont transférés à la zone d’attente de l’aéroport. Cependant, les transferts ne sont mentionnés ni sur le registre du port, ni sur celui de l’aéroport.

• • Registre

En 2007, 36 personnes ont été maintenues dont 25 originaires de la Dominique et 10 de Sainte Lucie. En 2008, les 30 personnes maintenues étaient originaires de la Dominique.

• • Entretien avec les personnes maintenues en septembre 2007

• • • A.D. se rend en Guadeloupe par bateau, comme il en a l’habitude plusieurs fois pas an et cela depuis plus de quinze ans.

Il quitte la Dominique le jeudi 6 septembre à 15h et arrive à 17h en Guadeloupe. Lors du débarquement, A. D. montre son passeport et son billet de retour prévu le dimanche 9 septembre aux douaniers. Il est alors arrêté par la Police des Frontières parce qu’il n’a pas de certificat d’hébergement et il est prié d’attendre. Il explique pourtant qu’il se rendait à Sainte Anne. Plus tard, la police lui demande de signer un « livre », il ne comprend pas le contenu (qui est en français), et refuse de signer. Le soir, il est transporté par deux officiers de l’immigration à la zone d’attente de l’aéroport de Pointe-à-Pitre, il y passe la nuit. On ne lui aurait servi ni à boire ni à manger. A 7h45, le lendemain il est reconduit au port et embarque sur l’Express des Iles direction la Dominique. Son passeport est remis à l’équipage du bateau.

Ce même jour, deux autres personnes dominicaines sont également arrêtées avec A. D et subissent le même sort :

• • • M. T. un Dominicain qui est aussi citoyen britannique

C’est un homme d’affaires et un entrepreneur dans le bâtiment en Dominique. Il se rendait en Guadeloupe pour acheter du matériel.

• • • N. C. se rendait en Guadeloupe pour accompagner son mari (67 ans) diabétique à l’hôpital de Pointe-à-Pitre.

Elle est arrêtée, tandis que son mari passe la douane avec son passeport. Dans un premier temps, la police refuse qu’elle fasse parvenir les médicaments dont il a besoin à son époux.

Les motifs de leur détention sont inconnus. Ils repartent le lendemain matin avec A. D. après avoir également passé la nuit dans la zone d’attente de l’aéroport.

• Aéroport Pôle Caraïbes (Pointe-à-Pitre) - Guadeloupe

Onze visites ont été réalisées en 2007 et 2008 par le GISTI, elles ont toutes duré entre 45 minutes et une heure.

• • Accès

Aucune des visites n’a été annoncée à l’avance à la PAF. Lors des trois premières visites, le visiteur est confronté à des difficultés d’accès. Lors de la première, aucun des membres du personnel de la PAF présents (pas même
le commissaire) n’était au courant de l’existence de l’Anafé et des possibilités de visiter la zone d’attente. Ce n’est qu’après avoir contacté la PAF de Roissy que le visiteur est autorisé à effectuer sa visite.

Les deux visites suivantes sont autorisées après une attente d’environ 30 minutes et un entretien avec le commissaire.

Pour les dernières visites, les agents de la PAF connaissent la procédure et n’opposent aucune difficulté à l’exercice du droit de visite.
L’accès lors de la visite du 11 mai 2008 a posé certaines difficultés : le visiteur a dû réexpliquer une énième fois ce qu’il venait faire au brigadier et expliquer ce qu’était le GISTI. Puis le brigadier lui demande de faire une demande
écrite pour la visite. Le visiteur insiste et est envoyé dans un autre bureau auprès de l’officier de quart qui lui demande pourquoi il s’obstine à faire des visites le dimanche quand la hiérarchie est absente. L’officier lui dit qu’il y a quand même des choses plus importantes à faire : situation au Myanmar, Ingrid Betancourt.

L’officier accepte finalement de répondre aux questions du visiteur mais rapidement car il doit interroger une personne détenue. Il demande au visiteur un document prouvant qu’il est autorisé à consulter le registre.

• • Hébergement et conditions de maintien

La zone d’attente est une pièce de 12 mètres carrés, prévue pour 10 personnes et meublée de fauteuils de récupération et d’une banquette très sale : il n’y a donc qu’une seule place pour dormir ; s’il y a plus d’une personne maintenue, les autres doivent dormir par terre ; il n’y a ni drap ni couverture.

Des draps seraient apportés du centre de rétention lorsqu’il y a des personnes maintenues. Lors de la visite du 11 mai 2008, deux lits de camp ont été installés. La pièce ne dispose pas de fenêtre et la lumière artificielle est constamment allumée. Lors de la première visite, la PAF assure au visiteur que des travaux sont prévus ; ils n’auront toujours pas été commencés lors de la dernière visite.

L’accès se fait par le poste de police ; une cloison vitrée sépare les deux pièces : il n’y a aucune intimité possible. Aucune séparation hommes/femmes ou majeurs/mineurs n’est prévue. La salle n’est pas très propre.. L’aération est faite par le système de conditionnement de l’aéroport, sans possibilité
de réglage.

Les repas sont fournis par les compagnies aériennes, elles délivrent des bons avec lesquels les personnes maintenues peuvent se procurer des sandwichs. Lors de la visite du 11 mai, le brigadier se plaindra d’avoir payé de sa poche deux repas pour des femmes haïtiennes. Repas qu’elles n’ont pas mangés “ alors que chez elles il n’y a pas à manger ”.

L’accès aux douches paraît théorique, il s’agit des douches de l’aéroport ; les personnes maintenues ont accès aux WC de l’aéroport. Dans les deux cas elles sont accompagnées par la PAF.

Lors de la visite du 11 mai 2008, le visiteur constate que les murs ont été repeints et qu’un trou a été rebouché.

• • Droits des personnes maintenues

Selon la PAF, il n’y a pas d’interprète attaché à la zone d’attente. Au cours des visites, les réponses des policiers au
sujet de l’accès aux interprètes évoluent. Lors d’une des premières, la PAF assure au visiteur qu’un des policiers parle créole guadeloupéen, et qu’il assure la traduction pour les Haïtiens (95% des personnes passant par la zone d’attente sont de cette nationalité). Par la suite, on lui dit que le policier parle le créole haïtien.

Enfin, lors d’une des dernières visites, les policiers lui montrent qu’ils disposent d’une liste d’interprètes, qui ne semble pas servir souvent : les policiers doivent la chercher pendant 20 minutes avant de la trouver.

Les visites sont autorisées, mais, selon la PAF, la question ne s’est jamais posée. Elles auraient lieu dans un bureau de 2 à 3 m² situé entre la zone d’attente et le poste de police. Elles seraient possibles 24h/24 et pour une durée
illimitée.

Lors de la dernière visite, le bénévole a voulu s’entretenir confidentiellement avec la jeune B. D. Le chef de poste a téléphoné à son supérieur. Après cet appel, le visiteur a été autorisé à la voir mais pas à lui parler…. Après protestations, le chef de poste a rappelé le commandant avant de laisser le visiteur s’entretenir avec l’intéressée. Cet entretien a eu
lieu dans la zone d‘attente et non dans le petit bureau.

Les personnes maintenues ont accès au téléphone du chef de poste de la PAF ou à celui de l’aéroport qui fonctionne avec cartes. Ces cartes peuvent être achetées dans l’aéroport, les étrangers maintenus sont alors accompagnés d’un
agent de la PAF. La confidentialité des appels est limitée, même à l’extérieur du bureau du chef de poste du fait de la présence d’une escorte.

La liste des avocats du barreau est disponible.

En cas de problème médical, la personne maintenue doit le signaler verbalement au chef de poste. Il n’y a pas de médecin dans la zone d’attente, la PAF fait appel au SAMU ou aux pompiers en cas d’urgence. La personne est
examinée seule. C’est le chef de poste qui administre les prescriptions. Une personne malade peut éventuellement consulter le centre hospitalier universitaire à l’extérieur. Les médecins du centre de rétention ou de l’aéroport peuvent aussi être sollicités.

• • Registre

L’accès au registre est autorisé dès la première visite sans grande difficulté, sauf un refus formel. Aucune demande d’asile n’aurait été enregistrée. Pour la zone d’attente en 2005, il y a eu 175 personnes pour 284 refus d’entrées ; en 2006, 182 personnes pour 298 refus d’entrée et 11 demandes d’asile.

Du 1er janvier au 15 mars 2007, le visiteur a pu recenser 47 refus d’entrées dont 36 pour des Haïtiens. En 2008, 88 personnes ont été maintenues. Ont été enregistrés 49 Haïtiens, 21 Dominicains, 3 Français, 6 Vénézuéliens,
2 Espagnols, 1 Brésilien, 1 Sri lankais, 1 Péruvien, 1 Congolais, 1 Argentin, 1 Mexicain et 1 Panaméen. Depuis début 2009, il y a eu 3 personnes maintenues : une de Sainte Lucie et deux Haïtiens dont une mineure de 13 ans.

• • Entretien avec les personnes maintenues

• • • Lors de la visite du 30 janvier 2007, un Haïtien est présent.

Cette personne avait été expulsée de Saint Domingue, escortée par un policier dominicain qui l’avait confiée aux agents de la PAF. Elle a demandé l’asile en présence du visiteur. Le lendemain, ce dernier appelle la préfecture pour avoir des nouvelles. On lui apprend alors que la demande d’asile n’a pas été transmise à l’OFPRA car la personne était en transit ; la préfecture nie l’existence d’une zone d’attente à l’aéroport.

• • • Visite du 16 février 2007

Trois marins et leur bateau ont été secourus la veille par un cargo à 100 milles nautiques à l’ouest de la Martinique. Cela faisait trois jours qu’ils étaient en panne de moteur après être partis à la pêche de Sainte Lucie. Sur le cargo, ils ont pu se doucher, se changer et manger. La PAF les a « accueillis » pour la journée et va les emmener dans le centre d’hébergement de Saint Vincent de Paul (à Pointe à Pitre) pour la soirée et la nuit. Le lendemain, le cargo va les ramener en Martinique avec leur canot réparé. Ils rejoindront leur port de départ sans problème… Le chef de poste proposera au visiteur de les accueillir…

Ils n’ont pas été inscrits sur le registre de la PAF mais le visiteur a pu vérifier la suite de leur histoire, très médiatisée par France Antilles.

• • • Visite du 15 mars 2007

Trois personnes sont présentes en zone d’attente, 2 femmes et un garçon de 11 ans. Ces personnes, arrêtées alors qu’elles étaient en provenance de Saint Domingue, possédaient de faux passeports vénézuéliens.

• • • Visite du 29 juillet 2008

Y. G. voulait rejoindre son fils en métropole depuis Haïti lorsqu’elle a été bloquée à l’aéroport de Pointe-à-Pitre par la PAF pour défaut de billet de retour correspondant à la date d’expiration de son visa ; une personne apportant des garanties de représentation s’est déplacée sans succès.

Le visiteur a pu remarquer qu’aucun motif n’avait été mentionné sur la notification de la décision de maintien en zone d’attente. Y. G. a finalement été libérée et un billet lui a été remis pour Paris. Selon le major présent, le voyage aurait été interrompu pour défaut d’assurance médicale et manque d’argent. Pourtant, elle avait bien justifié de l’assurance pour obtenir son visa.

• • • Visite du 3 février 2009

B. D., mineure isolée de 13 ans, a été déclarée non-admise. Elle risquait d’être réembarquée à tout moment pour Haïti. Elle pu voir un administrateur ad hoc. Le lendemain de son arrivée, un bénévole en visite à l’aéroport s’était rendu au tribunal pour déposer un signalement mettant en avant les mauvaises conditions de maintien de l’enfant. La juge des enfants a refusé de s’auto-saisir et a exigé un papier signé par la jeune fille.

La PAF a refusé de laisser signer la saisine directe par l’enfant, arguant que celle-ci avait un administrateur ad hoc, seul compétent pour signer. Le visiteur est ensuite parvenu à contacter la mère de l’enfant qui s’est présentée pour
voir sa fille. La PAF a refusé que la mère donne de la nourriture à sa fille et lui a reproché d’avoir été en contact avec une personne de l’Anafé.

Lors de sa seconde visite, la mère a finalement signé la saisine directe. Suite à des difficultés pour présenter ce document au juge des enfants (la permanence du juge étant fermée le mercredi), le visiteur a pu rencontrer le substitut
qui, avec l’accord du procureur, a décidé de remettre la fillette à sa mère.

• Aéroport de Rochambeau (Cayenne) - Guyane

Une visite a été réalisée par la Cimade et le GISTI le 30 novembre 2007. Cette visite a duré 45 minutes.

• • Accès

La PAF ne connaissait pas la possibilité de visite des associations. Les visiteurs n’ont eu accès à la zone d’attente qu’après avoir discuté avec le brigadier chef puis avec le commandant adjoint au responsable de la PAF pendant 45
minutes.

• • Hébergement

La zone d’attente n’est pas matérialisée en tant que telle, il s’agit des salles d’attente de l’aérogare. Les consignes concernant la surveillance des maintenus divergent. Selon le brigadier chef, il n’y a pas de surveillance particulière. Selon le commandant, les agents de la PAF sont obligés d’affecter un policier pour garder la ou les personnes maintenues.

Dans certains cas, ils remettent aux maintenus un “ visa de régularisation ” pour leur permettre d’aller en ville et de revenir. Les toilettes sont celles de la salle d’attente, il n’y a pas de douches. Les repas sont fournis par la PAF et payés par une compagnie. Aucune séparation homme/femme ou majeur/mineur n’est prévue.

• • Droits des personnes maintenues

Il y a quatre cabines téléphoniques dans la salle d’attente, ouvertes, à cartes (possibilité d’achat de cartes). Les personnes maintenues peuvent aussi téléphoner dans le local de la PAF : il y a très peu de confidentialité. Aucune liste d’avocat n’est disponible.

En cas de problème médical, les personnes maintenues ont accès au SAMU ou aux pompiers par l’intermédiaire du chef de poste.

• • Registre

La consultation du registre est autorisée :

• • • 12 personnes maintenues en 2006
    • 5 personnes maintenues en 2007 du 1er janvier au 30 novembre, dont une femme
    • aucun mineur
    • aucun demandeur d’asile.

Toutes les personnes maintenues auraient refusé le jour franc et, selon la police, “ ont préféré repartir dans leur pays pour rechercher les documents nécessaires ”.

Les indications portées sur le registre semblent assez aléatoires. Une procédure concernant le refus d’entrée de deux Haïtiens titulaires de faux passeport français n’y figurait pas.

• • Entretien avec les personnes maintenues

Les visiteurs aperçoivent les photocopies des passeports de deux Haïtiens qui ne figurent pas sur le registre. Ils auraient été arrêtés le 24 octobre et seraient repartis immédiatement par le même vol. Selon les informations de la
police, ils auraient payé ces passeports 2000 $ US chacun. Le prix payé par ces Haïtiens pour arriver en Guyane est élevé, notamment si on y ajoute le prix du billet d’avion. Il est donc assez étonnant qu’ils aient accepté d’être renvoyés par le même vol.

• • Remarque : Les deux visiteurs ont aperçu une cellule avec des barreaux non loin du poste de police, la PAF leur dit que la femme maintenue à l’intérieur était en garde à vue. Les visiteurs s’interrogent sur la nécessité d’une telle cellule dans un aérogare.

Liste des zones d’attente

Le rapport mentionne une liste beaucoup plus longue de zones d’attente en Outre-mer dont certaines semblent fictives. C’est, par exemple, le cas à Mayotte où le centre de rétention fait aussi office de zone d’attente.

Voir à ce sujet le rapport n°1776 de l’assemblée nationale sur les centres de rétention administrative et les zones d’attente par Thierry Mariani

Voir aussi le liste actualisée en juillet 2009